1. Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), voici les informations relatives au site officiel du Basket Club Escaudœuvres (BCE):
Propriétaire du site : Basket Club Escaudœuvres – Siège social : 11 Rue des Genêts, 59161 Escaudœuvres
Responsable de la publication : Martel-Ribeiro Mattéo – matouchemartel@gmail.com
Hébergement : OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Description des services fournis
Le site a pour vocation de fournir des informations sur les activités et événements du Basket Club Escaudœuvres (BCE). Le club s’efforce de publier des informations aussi précises et actualisées que possible. Cependant, le BCE décline toute responsabilité en cas d’omissions, d’inexactitudes ou de carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui de tiers partenaires.
Toutes les informations publiées sur ce site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer à tout moment.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le BCE détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage sur l’ensemble des contenus accessibles sur ce site, incluant les textes, images, graphismes, logos, et icônes.
Toute reproduction, modification ou exploitation, partielle ou totale, de ces contenus sans autorisation écrite préalable est strictement interdite. Pour toute demande, veuillez contacter : matouchemartel@gmail.com.
4. Liens hypertextes et cookies
Le site du BCE peut inclure des liens vers des sites externes, ajoutés avec l’autorisation du club. Le BCE décline toute responsabilité concernant les contenus accessibles via ces liens.
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5. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées sur ce site (nom, e-mail, etc.) sont destinées exclusivement au Basket Club Escaudœuvres pour faciliter la communication avec ses membres, partenaires et visiteurs.
Conformité RGPD :
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, contactez-nous à l’adresse suivante : 11 Rue des Genêts, 59161 Escaudœuvres ou par e-mail : matouchemartel@gmail.com.
Vos données ne seront jamais vendues ou transférées à des tiers sans votre consentement explicite.
6. Contact
Pour toute question ou demande relative au site ou à son contenu, vous pouvez nous écrire à :
matouchemartel@gmail.com
Les bases de données du site sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive européenne 96/9 du 11 mars 1996.
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